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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PITON
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FRANCE PITON FPITON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PITON FPITON
FRANCE PITON S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1294165
Date de dépôt :
21/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1994
FRANCE PITON FPITON de FRANCE PITON

Présentation de la marque FRANCE PITON FPITON

Déposée le 21 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PITON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE PITON FPITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PITON domicilié(e) 76, rue des Hanots, 93100 MONTREUIL. - France.

La marque FRANCE PITON FPITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PITON FPITON est expirée depuis le 21 novembre 1994.

FRANCE PITON a également déposé les autres marques suivantes : PRESERVATEUR


FRANCE PITON S.A.R.L. - 76, rue des Hanots, 93100 MONTREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Systemes de securite pour vehicules : appareils de locomotion par terre, par air ou par mer, et leus passagers.